Emmanuel Maurel


De: Emmanuel Maurel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 23 janvier et mercredi 29 janvier 2025 et par le Sénat dans sa séance du
22 janvier 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025"
JORFTEXT000051059666(source JORF)
nomination
30 Janvier 202530/01/2025
De: Emmanuel Maurel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 janvier 2025
par le Sénat dans sa séance du
22 janvier 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025"
JORFTEXT000051023259(source JORF)
nomination
24 Janvier 202524/01/2025
De: Emmanuel Maurel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Gauche Démocrate et Républicaine
Groupe:
Groupe Gauche démocrate et républicaine
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050966569(source JORF)
nomination
11 Janvier 202511/01/2025
De: Emmanuel Maurel
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050668403(source JORF)
désignation
28 Novembre 202428/11/2024
De: Emmanuel Maurel
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Emmanuel Maurel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
nomination
07 Novembre 202407/11/2024
De: Emmanuel Maurel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
désignation
05 Novembre 202405/11/2024
De: Emmanuel Maurel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 202405/11/2024
De: Emmanuel Maurel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
désignation
01 Novembre 202401/11/2024
De: Emmanuel Maurel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 202401/11/2024
De: Emmanuel Maurel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050407616(source JORF)
nomination
30 Octobre 202430/10/2024
De: Maurel Emmanuel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Emmanuel Maurel
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° du même article
membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
JORFTEXT000029784049(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Maurel (Emmanuel)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
1°
représentant des régions
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000026771002(source JORF)
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Emmanuel MAUREL
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2° Au titre des conseillers régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Représentant la région Ile-de-France
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000025348347(source JORF)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Emmanuel MAUREL
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Ile-de-France
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000022392376(source JORF)
nomination
26 Juin 201026/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.